Marie-Noëlle Toulas


Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie-Noëlle Toulas-Tufnell
De: Marie-Noëlle TOULAS, épouse TUFNELL
vice-présidente au tribunal de grande instance de Foix, chargée du service du tribunal d'instance de Foix
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Marie-Noëlle Toulas, épouse Tufnell
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Foix
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Foix
Tribunal d'instance de Foix
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
tribunal_instance="Foix"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Toulas (Marie-Noëlle), épouse Tufnell
juge (Tarbes), tribunal d'instance (Bagnères-de-Bigorre)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Marie-Noëlle Toulas, épouse Tufnell
juge au tribunal de grande instance de Tarbes, chargée du service du tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: TOULAS (Marie-Noëlle), épouse TUFNELL
juge (Tarbes), tribunal d'instance (Bagnères-de-Bigorre)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Marie-Noëlle Toulas, épouse Tufnell
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Pau
Objet:
Tribunal de grande instance de Tarbes
Remplace:
Mme Palermo-Chevillard
Groupe:
Tribunal de grande instance de Tarbes
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.